Cartographie du droit de l’environnement en Francophonie

Cartographie du droit de l’environnement en Francophonie

Sommaire

Depuis la Déclaration de Stockholm de 1972 sur l’environnement humain, le droit de l’environnement et les institutions environnementales ont connu une croissance spectaculaire autour du globe. Tous les pays disposent d’au moins une loi ou une réglementation environnementale. La plupart des pays ont créé et, à des degrés divers, habilité des ministères de l’Environnement. Et dans de nombreux cas, ces lois et institutions ont contribué à ralentir ou à inverser la dégradation de l’environnement. Ce progrès s’accompagne cependant d’une reconnaissance croissante de l’écart considérable qui se crée – dans les nations développées comme dans les nations en développement – entre les exigences du droit de l’environnement et sa mise en oeuvre et son application. La primauté du droit de l’environnement – qui prévoit que les lois soient largement comprises, respectées et appliquées et que le bénéfice de la protection environnementale profite aux populations et à la planète – est essentielle pour remédier à cet écart de mise en oeuvre. La première partie de cette cartographie extraite du document Environmental Rule of Law du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) examine l’expérience des pays dans la construction de la primauté du droit de l’environnement et recense les diverses options disponibles pour mieux donner effet et force au droit de l’environnement et, ainsi, faire progresser les avantages envisagés par le droit de l’environnement sur les plans de la santé publique, de l’environnement, des droits de la personne, de l’économie et de la société.

La primauté du droit de l’environnement est une plateforme essentielle au soutien des quatre piliers du développement – économique, social, environnemental et institutionnel. Sans primauté du droit de l’environnement, le développement ne peut pas être durable. Avec la primauté du droit de l’environnement, des lois bien conçues sont mises en oeuvre par des institutions gouvernementales compétentes qui doivent rendre compte à un public informé et engagé, ce qui conduit à une culture de la conformité qui inclut les valeurs environnementales et sociales.

La présente cartographie est une photographie de la situation du droit de l’environnement en Francophonie, qui fait également ressortir, dans 15 pays pilotes, un portrait détaillé de l’effectivité du droit de l’environnement.

Grâce à l’excellent travail réalisé par le PNUE sur l’état du droit de l’environnement dans le monde, nous avons extrait des données qui concernent les pays membres de la Francophonie tout en mettant en relief des considérations similaires à l’échelle planétaire. Bien que la majorité des situations ait une portée globale, la présente cartographie s’est davantage focalisée sur la situation des pays membres de la Francophonie.

La cartographie est composée de deux parties : la première regroupe une introduction et quatre chapitres analytiques, et la seconde est consacrée aux profils des 15 pays pilotes. Les chapitres analytiques étudient le rôle et les perspectives d’amélioration des institutions, les outils juridiques et pratiques et la primauté du droit de l’environnement. La première partie du présent ouvrage a été rédigée à partir d’une adaptation de la traduction du premier rapport mondial Environmental Rule of Law du PNUE. La deuxième partie met en exergue la description narrative de l’étude indépendante sur l’effectivité du droit de l’environnement dans 15 pays membres de la Francophonie.

Il convient de citer le présent ouvrage comme suit :
E.L. Ngo-Samnick et al., 2021. Cartographie du droit de l’environnement en Francophonie. Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), Québec, Canada, 264 p.

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Jean-Pierre Ndoutoum

E. Lionelle Ngo-Samnick

Francis Haumont
Harinirina Saholy Rambinintsaotra
Ali Mekouar
Yacouba Savadogo

Bénin : Pulchérie Donoumassou Siméon
Burkina Faso : Yacouba Savadogo
Burundi : Damien Nindorera
Cameroun : Parfait Oumba
Congo : Brice Severin Pongui
Côte d’Ivoire : Felix Kevin Gnagne Agnimel
Madagascar : Harinirina Saholy Rambinintsaotra
Niger : Abdoulkarim Sani
République centrafricaine : Ossene Yackoisset
République démocratique du Congo : Bob Chechabo Baloko
Sénégal : Rokhaya Fall
Tchad : Béni Sitack Yombatina
Togo : Akouvi Okpè Abalo
Tunisie : Leïla Chikhaoui-Mahdaoui
Vietnam : Tran Thi Huong Trang

Adrien Taviere

Silvia Cortina Fernández
Pascal Nondjock
Tristan Fevat
David Pedrocchi-Sage
Isabelle Kobayashi
Claire Richardot
Émilie Le Thieis
Adrien Taviere
Floriane Letourneux
Helene Thomas
Jeremie Papa Pluss Kamano

Tounao Kiri, directeur adjoint, IFDD
Claire Schiettecatte, experte, IFDD
Marilyne Laurendeau, assistante de communication, IFDD
Bibiane Kukosama, assistante de programme, IFDD

Louis Courteau

Marquis Interscript

Publication : 2021

Pages : 266

ISBN : 978-2-89481-349-2

Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Bibliothèque et Archives du Canada.